01/08/2011
NYMPHEE DE SOUFFLOT (1774) : ON FINANCE TOUT SANS ETRE PROPRIETAIRES ?
La sauvegarde du Nymphée :
une affaire plus pitoyable que glorieuse
1999 : à la suite d’une importante campagne de presse initiée par l’association de défense du Nymphée de Soufflot que nous avions créée et notamment d’un article d’Emmanuel de Roux dans le journal « Le Monde » du 14 octobre dans lequel l’architecte en chef des monuments historiques déclarait concernant l’état du Nymphée qu’ « un accident n’est pas impossible », la municipalité a décidé de demander une étude sur l’état du monument, classé depuis 1952. Cette étude aurait eu lieu mais n’a jamais pu être produite et est demeurée sans suite.
2006 : lors du vote du plan local d’urbanisme le 9 novembre, a été inclus dans le nouveau plan le rapport de présentation précisant la position de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au sujet du Nymphée. On y lit : « Orientations à venir suggérées par la DRAC : le site est bien conservé et peut être visité. Le syndicat d’initiatives de la ville de Chatou *, en relation avec les propriétaires, organise des visites de cette voûte à la stéréomie surprenante. »
* Précisons que le syndicat d’initiatives de la ville de Chatou avait été dissous trois ans plus tôt par la municipalité
2009-2010 : l'association Chatou Notre Ville consacre une page au Nymphée dans un tract distribué en avril 2009 aux Catoviens à quelques milliers d'exemplaires. La municipalité nouvellement élue en 2008 provisionne 75.000 euros sur les deux exercices 2009 et 2010 afin de financer une étude sur l’état du Nymphée
2011 : la municipalité annonce en conseil municipal que le Nymphée pourrait être restauré sur les fonds publics sans participation des propriétaires et sans acquisition par la collectivité de la parcelle en contrebas sur le quai de Seine sur laquelle se trouve le monument. Le droit de visite serait étendu mais cependant il convient de rappeler que ce droit est négociable annuellement avec les propriétaires.
Notre position : le Nymphée, comme la défunte usine Pathé-Marconi, a été traité de manière pitoyable par les pouvoirs publics qui ne manquent pourtant pas de faire de la mise en valeur des bords de Seine l’un de leurs objectifs. Les propriétaires ont quant à eux failli dans leur mission d’entretien prescrite par la loi, témoignant de surcroît de plus d’obstruction que de bonne volonté.
Il est maintenant acquis que la propriété privée du monument l’entraîne à sa perte depuis vingt-cinq ans. Pour y remédier, l’acquisition de la parcelle en contrebas sur laquelle il se trouve, inconstructible, par une collectivité, nous paraît être la seule solution acceptable et défendable vis-à-vis des Catoviens afin de permettre son exploitation, son rayonnement et par là-même sa sauvegarde, laquelle n'est pas pour nous négociable. Nous indiquons en annexe les articles de loi concernant un changement de propriété du monument.
Face à la Maison Fournaise, le Nymphée représente l’un des derniers vestiges de l’art Français des jardins à la fin de l’Ancien Régime. Il se trouve également lié à l'histoire politique de cette époque par la qualité de son commanditaire, le ministre Bertin.
Extraits de la loi de 1913 sur les monuments historiques :
"Article 9-1
(Loi n° 66-1042 du 30 décembre 1966, art. 2)
(Loi n° 77-1467 du 30 décembre 1977, art. 87)
Indépendamment des dispositions de l'article 9, troisième alinéa ci-dessus, lorsque la conservation d'un immeuble classé est gravement compromise par l'inexécution de travaux de réparation ou d'entretien, le ministre chargé des affaires culturelles peut mettre en demeure le propriétaire de faire procéder aux dits travaux, en lui indiquant le délai dans lequel ceux-ci devront être entrepris et la part de dépense qui sera supportée par l'Etat, laquelle ne pourra être inférieure à 50 p. 100. La mise en demeure précisera les modalités de versement de la part de l'Etat.
L'arrêté de mise en demeure est notifié au propriétaire. Si ce dernier en conteste le bien-fondé, le tribunal administratif statue sur le litige et peut, le cas échéant, après expertise, ordonner l'exécution de tout ou partie des travaux prescrits par l'administration.
Le recours au tribunal administratif est suspensif.
Sans préjudice de l'application de l'article 10 ci-dessous, faute par le propriétaire de se conformer, soit à l'arrêté de mise en demeure s'il ne l'a pas contesté, soit à la décision de la juridiction administrative, le ministre chargé des affaires culturelles peut, soit faire exécuter d'office les travaux par son administration, soit poursuivre l'expropriation de l'immeuble au nom de l'Etat. Si les travaux sont exécutés d'office, le propriétaire peut solliciter l'Etat d'engager la procédure d'expropriation ; l'Etat fait connaître sa décision sur cette requête, qui ne suspend pas l'exécution des travaux, dans un délai de six mois au plus et au terme d'une procédure fixée par décret en Conseil d'Etat. Si le ministre chargé des affaires culturelles a décidé de poursuivre l'expropriation, l'Etat peut, avec leur consentement, se substituer une collectivité publique locale ou un établissement public.
En cas d'exécution d'office, le propriétaire est tenu de rembourser à l'Etat le coût des travaux exécutés par celui-ci, dans la limite de la moitié de son montant. La créance ainsi née au profit de l'Etat est recouvrée suivant la procédure applicable aux créances de l'Etat étrangères à l'impôt et aux domaines, aux échéances fixées par le ministre chargé des affaires culturelles qui pourra les échelonner sur une durée de quinze ans au plus, les sommes dues portant intérêt au taux légal à compter de la notification de leur montant au propriétaire. Eventuellement saisi par le propriétaire et compte tenu de ses moyens financiers, le tribunal administratif pourra modifier, dans la même limite maximale, l'échelonnement des paiements. Toutefois, en cas de mutation de l'immeuble à titre onéreux, la totalité des sommes restant dues devient immédiatement exigible à moins que le ministre chargé des affaires culturelles n'ait accepté la substitution de l'acquéreur dans les obligations du vendeur. Les droits de l'Etat sont garantis par une hypothèque légale inscrite sur l'immeuble à la diligence de l'Etat. Le propriétaire peut toujours s'exonérer de sa dette en faisant abandon de son immeuble à l'Etat.
Article 9-2
(Loi n° 66-1042 du 30 décembre 1966, art. 2)
Les immeubles classés, expropriés par application des dispositions de la présente loi, peuvent être cédés de gré à gré à des personnes publiques ou privées. Les acquéreurs s'engagent à les utiliser aux fins et dans les conditions prévues au cahier des charges annexé à l'acte de cession. Des cahiers des charges types sont approuvés par décret en Conseil d'Etat. En cas de cession à une personne privée, le principe et les conditions de la cession sont approuvés par décret en Conseil d'Etat, l'ancien propriétaire ayant été mis en mesure de présenter ses observations.
Les dispositions de l'article 8 (quatrième alinéa) restent applicables aux cessions faites à des personnes publiques, en vertu des dispositions du premier alinéa du présent article."
Pour l'association, la situation est claire : la cession du terrain du Nymphée, inconstructible et en contrebas du terrain principal des propriétaires, soit par voie amiable soit par voie d'expropriation par l'Etat puis sa cession- pour une somme symbolique compte-tenu des travaux à entreprendre - par l'Etat à une collectivité publique, commune, conseil général ou autre, est la seule garantie d'une exploitation en proportion des sacrifices financiers consentis unilatéralement, mais surtout la seule garantie d'une préservation du monument jusqu'ici livré à la situation d'incapacité de propriétaires privés et d'absence d'ouverture au public significative.
Cette opportunité de devenir propriétaire du terrain du Nymphée ne se représentera pas. Ne commettons pas une erreur définitive.
Histoire : le Nymphée représente le seul vestige du domaine de Bertin, dernier seigneur de Chatou de 1762 à 1789, intendant du Roussillon en 1750, de Lyon en 1754, lieutenant général de police de Paris en 1757, puis ministre de Louis XV (contrôleur général des finances) et de Louis XVI (affaires étrangères, agriculture, mines...) de 1759 à 1781. Partisan de la réforme Maupéou des Parlements sous Louis XV, le ministre Bertin se distingua par sa probité et son activité en faveur des Finances (guerre de Sept Ans), de l’Agriculture, des Chartes, des Postes et des Mines, laquelle lui valut une considération sans faille des souverains.
Bertin développa les sociétés d’agriculture sur l’ensemble du territoire, créa les écoles vétérinaires, le cabinet des Chartes, le premier réseau postal d’envergure, eut l’intelligence de promouvoir l’instauration d’un cadastre, ce qui entraîna sa chute du contrôle des finances en 1763 à la suite de la révolte des Parlements, et d’encourager les ministres réformateurs. Afin de l’honorer à la suite de sa délicate mission de Contrôleur Général des Finances pendant la guerre de Sept Ans, Louis XV lui accorda la seigneurie de Chatou et de Montesson.
A Chatou, il réalisa un parc, un château et un nymphée, ainsi qu'un terrain voué à l’agronomie et à l’élevage des moutons mérinos qui s’étendait aux terres de Montesson.
Le parc fut une œuvre décorative comportant six statues de l’ancien fronton de l’aile droite du château de Versailles, des statues antiques, douze bustes en marbre d’empereurs romains, un pavillon chinois et un jeu de bagues dont l’exécution fut confiée à Lequeu. Deux pots à feu du château de Versailles et conservés depuis à l’ancien bailliage furent disposés également.
Le château fut réalisé en 1780 par Jacques Germain Soufflot, l’un de nos plus grands architectes, auteur du futur Panthéon et des « travaux d’embellissement » de Lyon, Intendant des Bâtiments Civils du roi de 1776 à sa mort prématurée en 1780.
Le Nymphée fut conçu par Soufflot qui en délivra les plans en 1774. Par suite de sa maladie, son exécution fut terminée en 1777 par Lequeu.
Le parc fut anéanti à la Révolution.
Le château fut détruit en 1912.
Le Nymphée échappa de peu à la destruction en 1914 grâce à la guerre, laquelle fit sombrer un projet de lotissement sans état d’âme. Un article de l’Illustration faisant état des démarches de la Société de Protection du Paysage et de l’Esthétique de la France en atteste. Sa conservation fut finalement acquise dans le lotissement du parc de Chatou dans les années 20.
Folie ornementale, le Nymphée recueillait les eaux de ravinage en provenance du domaine pour les conduire jusqu’à la Seine. Le monument, d’une trentaine de mètres de long, éclaire les bords de Seine de sa polychromie originale, assise sur des matériaux ordinaires, scories de mines et pierres meulières, apportées sans doute par Bertin, qui fut notamment ministre des Mines.
Ci-dessous, une affiche de la conférence réalisée par l'association le 19 mai 1999 avec Monique Mosser, chercheur de renommée internationale sur les jardins, sur l'oeuvre de Soufflot.
A cette époque, nous avions créé une seconde association consacrée uniquement au cas du nymphée de Chatou et alerté les médias. "Le Monde", sous la plume du regretté Emmanuel de Roux, fit un article éloquent sur la situation calamiteuse du nymphée abandonné par les ministères de la culture successifs, les propriétaires et les collectivités locales démissionnaires.
Publié dans # PATRIMOINE MENACE | 19:31 | Commentaires (1) | Lien permanent
28/10/2007
VILLAS SANS PROTECTION DANS LE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
Publié dans # PATRIMOINE MENACE | 20:15 | Commentaires (1) | Lien permanent
25/10/2007
PAVILLON DE GARDIEN SECOND EMPIRE
Ce petit pavillon de gardien élevé à la gare de Chatou sous le Second Empire en même temps que la très belle villa pierre et briques aujourd’hui rénovée est actuellement condamné à la destruction par le PLU , celui-ci prévoyant un emplacement réservé pour la création d’une gare routière (plan 4-2-3 du PLU) . Compte-tenu de sa situation exceptionnelle et de son décor de briques si caractéristique, il serait bien plus intéressant de le conserver pour y aménager un office du tourisme qui fait défaut et un service culturel.
Quant à la gare routière, elle pourrait parfaitement s’installer sur le parking du bureau de la SNCF rue Paul Flament à condition de supprimer sur cet emplacement la zone de constructibilité de 16 mètres de hauteur avec 80% d’emprise au sol dans le PLU (art.UC.9.2 et U.C.10.2 du règlement du PLU)...
Publié dans # PATRIMOINE MENACE | 23:40 | Commentaires (0) | Lien permanent
23/07/2007
LES VILLAS MENACEES DE CHATOU
LE RETRAIT DE L'INTERDICTION DE DEMOLITION DES VILLAS DE CHATOU DANS LE PLU
L'interdiction de démolition qui figurait dans le Plan d'Occupation des Sols en vigueur depuis 1992 à Chatou au titre de la protection des villas remarquables a été supprimée dans le Plan Local d'Urbanisme voté le 9 novembre 2006 à l'initiative de la municipalité avec le soutien d'un autre groupe du conseil. L'association demande le rétablissement de cette interdiction prise par l'ancienne municipalité.
Défendue par les services de la Ville de Paris, cette disposition permet à plus de 7000 édifices de la capitale d'être protégés par le PLU. La Direction Départementale de l'Equipement comme la Villle de Paris ont confirmé par courrier à l'association la légalité de son application (art.L.123-1 7° C.Urb.) dès lors qu'il est justifié dans le plan de cette protection. Des ilôts patrimoniaux devraient également être créés dans lesquels serait interdite la démolition de bâtiments moins remarquables mais dont l'addition garantit le caractère d'un quartier.
Actuellement, la justification du classement des villas dans le PLU de Chatou au regard des nouveaux critères posés par l'art.L.123-1-7) (motifs d'ordre culturel, historique ou écologique) semble très mince, une description architecturale sommaire faisant généralement office de motif pour les seuls 47 édifices répertoriés.
En outre, le système de la faculté d'autoriser ou non la démolition des édifices répertoriés du PLU est indéfendable dans la mesure où cela ouvre la voie à tous les chantages.
En revanche, il convient de noter qu'aucune interdiction "d'interdire" la démolition n'existe dans une loi, un décret ou une jurisprudence. La nouvelle rédaction de l'article L.123-1 7°) laisse d'ailleurs aux auteurs du PLU le soin de déterminer le type de protection qu'ils veulent apposer à la liste des édifices répertoriés sans poser aucune limite. Cette démarche est compréhensible puisqu'il s'agit de conserver des édifices qui ne relèvent pas de la protection "monuments historiques".
Par ailleurs, comment expliquer que la règle de l'interdiction de démolition soit illégale alors que précisément l'on se réserve le droit discrétionnaire voire arbitraire de refuser cette démolition en dehors de toute injonction du PLU ? où est l'aléa juridique pour le pétitionnaire ? si l'on admet la légalité d'un tel refus, en quoi prescrire une interdiction de démolition dans le PLU serait-il illégal ?
Enfin, on nous expose que d'autres règles viennent limiter les risques d'une démolition: emprise au sol, hauteur etc... Or, c'est précisément parce que ces règles existent qu'un promoteur sera tenté d'exiger la destruction sur un terrain d'un bâtiment patrimonial pour rentabiliser son opération.
Il en résulte que seule l'interdiction de démolition peut couper court à ces risques de démolition aujourd'hui contenus dans le PLU de Chatou. Cela présente un avantage certain pour des bâtiments patrimoniaux isolés qui ne font partie d'aucune zone patrimoniale et ne peuvent justifier d'une règlementation au gré d'un zonage particulier.
Certains nous accusent de vouloir supprimer le permis de démolition : ce que nous proposons n'est pas la suppression du permis de démolition, mais une réponse négative à une demande de démolition pour un édifice dont la conservation est prescrite par le PLU au titre de l'art.L.123-1 7°). Mais la nuance n'est pas politicienne....
LA REGLEMENTATION INQUIETANTE DU PERIMETRE DES VILLAS MUNICIPALES DANS LE PLU
L'emprise au sol maximum sur le terrain des villas municipales est fixé à 80 % (art.UE.9 – 9.2 du règlement du PLU) tandis que la hauteur maximale est fixée à 14 mètres (art.UE.10 -2) soit un étage plus haut que les villas elles-mêmes. Conjuguée à l'absence d’interdiction de démolition, cela signifie que les villas municipales de l’avenue Bousson et de la rue Camille Périer pourraient faire les frais d’un projet de centre administratif en application du nouveau PLU. Le square situé derrière la mairie a lui aussi été incorporé dans cette zone constructible UE. Tout cela rappelle fâcheusement un vieux projet des années 70 présenté dans l’ouvrage « les châteaux de Chatou » de Jacques Catinat.
LE COS DE FAVEUR ACCORDE AU CONSTRUCTEUR SUR LE TERRAIN DES VILLAS DE L'AVENUE BRIAND A LA SORTIE DE LA GARE DANS LE PLU
Le terrain des 3 et 5 de l'avenue Aristide Briand situé dans une zone patrimoniale ne bénéficie pas du COS de 0,30 attaché à ce type de zone mais d'un COS de faveur à 0,45 lequel permet d'envisager la démolition d'une villa aujourd'hui à l'abandon (ci-dessous) et le bétonnage d'un espace vert considérable dans un cadre authentique de la villégiature du XIXème siècle (zone UPb - art.UP.14 -14.1 du règlement du PLU).
LA LISTE REDUITE DES VILLAS REPERTORIEES DANS LE PLU
Alors que la municipalité a jugé bon de restreindre sans concertation la liste des villas remarquables de 254 à 53 malgré l'enquête publique sur le PLU dont la moitié des observations portait sur cette question, l'association demande une révision à la hausse de cet inventaire qui n'oblige plus à la conservation des édifices recensés et entend se battre pour le rétablissement d'une l'obligation de conservation des bâtiments. Certaines rues ont perdu tout classement : l'avenue de Brimont ne compte plus que deux pavillons de gardien répertoriés et plus aucune villa, l'avenue des 27 Martyrs ne compte plus aucune villa répertoriée.
Publié dans # PATRIMOINE MENACE | 23:15 | Commentaires (0) | Lien permanent
22/07/2007
LE NYMPHEE DE SOUFFLOT (1777)
Le Nymphée de Soufflot est visible sur les bords de Seine depuis l'Ile de Chatou peu avant le barrage. Cette grotte constituée de scories de mines et de pierres meulières est le dernier vestige du domaine du dernier seigneur de Chatou, Henry Léonard de Bertin (1720-1792), ministre de Louis XV et de Louis XVI qui fut notamment maître de forges. L'édifice, d'une trentaine de mètres de long, a été construit de 1774 à 1777. Il a échappé à la destruction en 1914 et a été classé monument historique en 1952. Il représente l'un des rares nymphées existant encore en France, et une oeuvre majeure du grand architecte Soufflot, auteur des plans de l'Eglise Sainte-Geneviève à Paris en 1757 (devenue le Panthéon), de la rénovation de Lyon dont il subiste le Théâtre du quartier Saint-Clair (1756), du château et du nymphée de Ménars (1764), d'une partie de l'Hôtel de la Marine place de la Concorde à Paris (1766-1775). Jacques Germain Soufflot (1713-1780) avait été nommé intendant des bâtiments du roi par Louis XVI en 1776.
Actuellement, le Nymphée est dans un état alarmant. Sa voûte est fissurée et ses colonnes sont endommagées, ce que l'association avait dénoncé en 1999, notamment dans un article du journal "le Monde" publié sous la plume d'Emmanuel de Roux. L'inertie des pouvoirs publics, lesquels bénéficient pourtant de la législation de 1913 pour prendre toutes dispositions utiles à la conservation du monument, est entièrement responsable de cette situation, d'autant plus grave que l'on sait qu'il faudrait plusieurs années pour régler un problème qui prospère également grâce à la mauvaise volonté de ses propriétaires actuels. L'association a eu l'occasion d'accueillir les membres de l'Ecole Polytechnique de Lausanne sur le site pour une visite en companie du président de l'Office du Tourisme en 2001 (la municipalité de Chatou a dissous l'Office du Tourisme en 2003). Malgré des demandes officielles faites en 1996 et 1999 auprés de la municipalité par l'association, le Nymphée de Soufflot poursuit sa lente dégradation, encouragée par une démission sans excuse des pouvoirs publics.
L'association a organisé une conférence sur Soufflot et les Nymphées le 19 mai 1999 à l'Institut du Bon Sauveur par Monique Mosser, chercheur au Labotatoire de Recherche sur le Patrimoine Français, professeur à l'Ecole d'Architecture de Versailles spécialiste des jardins pour lesquels Madame Mosser a publié notamment un ouvrage patrimonial encyclopédique "Histoire des Jardins, de la Renaissance à nos jours" (édité chez Flammarion ci-dessous).
Publié dans # PATRIMOINE MENACE | 00:40 | Commentaires (4) | Lien permanent